dimanche 5 octobre 2008

Pot de terre contre pot de crème

C'est l'histoire d'un homme de 85 ans qui avait décidé il y a quelques années d'affronter en justice l'un des géants de l'alimentaire pour une histoire d'eau qui a attiré mon attention. Le dossier sera jugé le 9 octobre et je suis impatient d'en connaître les suites.
Tout commence en 1985 avec la découverte de la source de Rieumajou, une eau minérale qui n'est plus exploitée depuis cinquante ans à Salvetat-sur-Agout (Hérault). Lui qui pensait voir dans cette découverte un nouvel Eldorado et le projet d'une retraite paisible à l'abri du besoin se retrouve à se battre contre DANONE ( propriétaire d'Evian cause de ses déboires) rien moins que ça.
En 1997, deux dirigeants sont mis en examen mais l'instruction conclut à un non-lieu.
En décembre 2007, l’ancien militaire joue son ultime va tout devant la justice niçoise. Arguant d'une « contrefaçon », il a soutenu que Danone utilisait sa marque de manière frauduleuse. La troisième chambre civile lui a donné partiellement raison en confirmant qu'il pouvait attaquer Evian en contrefaçon
Et le 9 octobre l'affaire revient en appel
La partie adverse, on s'en doute, propose une autre lecture du dossier. Déplorant un véritable « harcèlement judiciaire », l'avocat du groupe Danone réclame 50 000 euros de dommages et intérêts. En fustigeant « l'abus du droit à agir, la multiplication de manoeuvres procédurales conduites dans un intérêt purement spéculatif ».
Et comme dit La fontaine, selon que vous soyez puissant ou misérable, Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir.
La presse en a parlé : art1, art2, art3


La salvetat sur agout
par lesalvetois

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